Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POP
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Numéro de dépôt :
3300674
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014
LE POP de COMMUNAUTE DE L\'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Présentation de la marque LE POP

Déposée le 10 juin 2004 par la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE domicilié(e) 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 589,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 600 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE domicilié(e) 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 589,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France.

La marque LE POP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POP est expirée depuis le 10 juin 2014.

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE a également déposé les autres marques suivantes : AGGLO (MAG) , COLLECTION HISTOIRE (S) D'AGGLO , TRANSEUROPÉENNES FESTIVAL CULTUREL DE L'AGGLO DE ROUEN CINEMA DANSE MUSIQUE THEATRE , Z ZENITH DE ROUEN , AGGLO. DE ROUEN HAUTE NORMANDIE , 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES WWW.LE106.COM


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 589,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France - SIREN 247600471


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE - 14 BIS AVENUE PASTEUR, BP 589,76006 ROUEN CEDEX 1 - 76006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Produits de l'imprimerie (adhésifs – papier à lettres – carton – livres et journaux – affiches – albums – cartes – prospectus – brochures – billets (tickets) – instruments d'écriture – linge de table en papier – calicots – sacs et sachets (enveloppes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques). Publicité – diffusion de matériel publicitaire – organisation d'exposition à but de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location d'espace publicitaire – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques. Organisation de concerts et spectacles – formation – activités culturelles – publication de livres – production de films sur bande vidéo – expositions à but culturel ou éducatif – production de disques compacts. Vêtements – chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.